Généalogie de José CHAPALAIN


 

 

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Détails de  de la Procédure criminelle

 

Inventaire des pièces

Cour Royale de Rennes le 07/10/1841

contre Gabriel Marie Le GOFF

en bas de page accès cliquable

 

Les pièces de l'instruction 1 à 34 :

 pièce N°1  - 11/09/1841  procès verbal de la gendarmerie de Douarnenez  25/08/2010

 pièces N°2 et 3  - 13/09/1841 réquisitoire et ordonnance de transport sur les lieux    25/08/2010

 pièce N° 4  -  13/09/1841 lettre du maire de Pouldergat   25/08/2010

 pièce N° 5  -  14 et 15/09/1841 Procès verbal de transport sur les lieux     25/08/2010

 pièce N° 6  - 14/09/1841 Déposition de Marie-Jeanne Cariou : 1er témoin  25/08/2010

pièce N° 7  -  14/09/1841 1er interrogatoire de Gabriel le Goff    25/08/2010

pièce N° 8  -  18/09/1841 Rapport du docteur, examen du cadavre   25/08/2010

pièce N° 9  -  15/09/1841 Déposition de Yves Jannic 2ème témoin     25/08/2010

pièce N° 10 - 15/09/1841 Déposition de Henry Elies 3ème témoin     25/08/2010

pièce N° 11 -  15/09/1841 Déposition de Yves le Bars 4ème témoin     (témoin important à charge, a vu à Ty Bian)25/08/2010

pièce N° 12 - 15/09/1841 Déposition de Corentin Poguennec 5ème témoin     25/08/2010

pièce N° 13 - 15/09/1841 Déposition de Marie Bescond veuve Poguennec 6ème témoin   25/08/2010

pièce N° 14 - 15/09/1841 Déposition de Alain le Bolzer 7ème témoin    25/08/2010

pièce N° 15 - 15/09/1841 Déposition de Nicolas Louboutin 8ème témoin   (témoin à charge, a entendu à Keramblevec)    25/08/2010

pièce N° 16 - 15/09/1841 Déposition de Jean Burel 9ème témoin   25/08/2010

pièce N° 17 - 15/09/1841 Réquisition pour interrogatoire du prévenu    26/08/2010

pièce N° 18 - 15/09/1841 2ème interrogatoire de Gabriel le Goff     26/08/2010

pièce N° 19 - 15/09/1841 Réquisition pour mandat d'arrêt      26/08/2010

pièce N° 20 - 21/09/1841 Déposition de Vincent Julien 10ème témoin   26/08/2010

pièce N° 21 - 21/09/1841 Déposition de Hervé Lézouarc'h 11ème témoin    26/08/2010        frère de Jean Marie mon sosa 54 également de Kerourzec marié à Marie Ursule le Goff de keramblevec

pièce N° 22 - 21/09/1841 Déposition de Guillaume Friand 12ème témoin    26/08/2010

pièce N° 23 - 21/09/1841 Déposition de Hervé Lucas 13ème témoin     26/08/2010

pièce N° 24 - 21/09/1841 Déposition de Alain Stephan 14ème témoin     26/08/2010

pièce N° 25 - 25/09/1841 2ème interrogatoire de Yves le Bars 4ème témoin     (témoin important à charge, a vu à Ty Bian)      26/08/2010

pièce N° 26 - 25/09/1841 2ème interrogatoire de Nicolas Louboutin 8ème témoin   (témoin à charge, a entendu à Keramblevec)    26/08/2010

pièce N° 27 - 28/09/1841 Déposition de Anne le Doaré femme le Saux  15ème témoin     26/08/2010

pièce N° 28 - 28/09/1841 Déposition de Anne Virginie le Saux femme Poguennec  16ème témoin    26/08/2010

pièce N° 29 - 28/09/1841  2ème interrogatoire de Marie Bescond veuve Jacques Poguennec  6ème témoin     26/08/2010

pièce N° 30 -30/09/1841 Déposition de Jean Cotonner 17ème témoin    26/08/2010

pièce N° 31 -30/09/1841 Déposition de Marie Corentine Gourmelen femme Cotonner 18ème témoin    26/08/2010

pièce N° 32 - 30/09/1841 3ème interrogatoire de Gabriel le Goff      26/08/2010

pièce N° 33 - 01/10/1841 Réquisition récapitulative   26/08/2010

pièce N° 34 - 01/10/1841 Ordonnance de prise de corps contre Gabriel le Goff     26/08/2010

 

Les pièces de forme 35 à 49 :

intérêt relatif documents en ma possession  mais non mis en ligne

 

Les pièces du procès 50 à 70 :

pièce N° 50 -  07/10/1841 Réquisitoire du Procureur Général   27/08/2010

pièce N° 51 -  07/10/1841 Mise en accusation   27/08/2010

pièce N° 52 -  08/10/1841 Acte d'accusation 27/08/2010

pièce N° 53 -  16/10/1841 Interrogatoire du prévenu  27/08/2010

pièces 55 à 59 - 16 au 24/10/1841 Citations à comparaitre pour 28 témoins    intérêt relatif documents en ma possession  mais non mis en ligne

pièce 60 - 25/10/1841 1ère liste de 19 témoins   27/08/2010

pièce 61 - 25/10/1841  2ème liste de 6 témoins    27/08/2010

pièce 62 - 25/10/1841 3ème liste de 3 témoins    27/08/2010

pièce 63 - 25/10/1841 liste des 36 + 4 jurés     27/08/2010

pièce 64 - 27/10/1841 Questions aux jurés     27/08/2010

pièce 65 - 27/10/1841 Gardes des jurés    27/08/2010

pièce 66 - 25 au 27/10/1841  Formation des 12 jurés et procès verbal du débat     27/08/2010

pièces 67 et 68 pas vu

pièce 69 - 29/10/1841 Extrait du registre d'écrou    27/08/2010

pièce 70 - 25/10/1841 Certificats en faveur de l'accusé    27/08/2010

 

Tous les documents ci-dessus font partie du Dossier d'assises de 1841 ref 4U 2/71 des Archives Départementales de Quimper

 

Compte rendu d'assises  ref BB 20/115 disponible aux Archives nationales à Paris

à venir

 

article de journal le Quimpérois 30/10/1841 sur le procès de Gabriel le Goff    27/08/2010

 

Livre Annick Le Douguet : Justice de sang  

la peine de mort en Bretagne au 19 et 20ème dont le procès de Gabriel le Goff    page 41 à 43    28/08/2010